Mentions légales

Droit applicable : Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit Croate. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site. Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de la société Nebesa D.O.O (OIB:61901616383) 6 Uvala Lozna 21450 Hvar Croatie, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : Nebesa d.o.o, 6 uvala lozna 21450 Hvar Croatia.(OIB:61901616383)

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement Utilisation du site :La société Nebesa d.o.o (OIB:61901616383) 6 Uvala Lozna 21450 Hvar Croatie,s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, La société Nebesa d.o.o (OIB:61901616383) 6 Uvala Lozna 21450 Hvar Croatie, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. La société Nebesa d.o.o (OIB:61901616383) 6 Uvala Lozna 21450 Hvar Croatie,décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse suivante : Nebesa d.o.o, 6 uvala lozna 21450 Hvar Croatia.(OIB:61901616383)

Accès au Site : La société Nebesa d.o.o (OIB:61901616383) 6 Uvala Lozna 21450 Hvar Croatie,s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. La société Nebesa d.o.o n’est en aucun cas responsables de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

Données nominatives : La société Nebesa d.o.o (OIB:61901616383) 6 Uvala Lozna 21450 Hvar Croatie,pourront être amenés à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (newsletter, contact, inscriptions,…).l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : Nebesa d.o.o, 6 uvala lozna 21450 Hvar Croatia (OIB:61901616383). Enfin, sauf opposition de la part de l’Utilisateur, La société Nebesa d.o.o pourra être amenée à transférer des données le concernant à ses partenaires.

Copyright © Nebesa d.o.o – Mentions légales